Aller au contenu

cccc

Communauté de Communes de la Vallée de Villé - 1 rue principale 67220 Bassemberg - Tél.: 03 88 58 91 65 - Courriel : contact@valleedeville.fr
PLUi Vallée de Villé
Rechercher
  • Accueil
  • Le PLUi
  • Consultation de documents
    • « CONCERTATION PUBLIQUE » PLUi de la vallée de Villé Révision allégée n°1
    • PLUi approuvé
    • Avis de la commission d’enquête au projet de PLUi suite à l’enquête publique
    • Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) au projet de PLUi
    • Plui arrêté le 08 février 2019
    • Les réunions publiques
    • Documents soumis aux PPA (Personnes Publiques Associées)
    • Workshop du 02/03/2016
    • Déliberations du conseil communautaire
    • Aspects règlementaires
    • Documents de cadrage de l’État
    • Tout les documents
  • Enquêtes publiques
  • Modification POS/PLU communaux
    • Albé
    • Breitenbach
    • Neuve-Eglise
    • Saint-Maurice
  • Rechercher

Annonces légales – Modification du PLU de Neuve-Eglise

Parution DNA du 06 04 18

Parution EAV du 06 04 18

Parution DNA du 27 04 18

Parution EAV du 27 04 18

Prochains événements

Aucun évènements prévu pour le moment.

Lien utiles

  • SCoT de Sélestat et sa région
  • ADEUS
  • Glossaire

Catégories

  • Aspects règlementaires
  • Consultation de documents
  • Déliberations du conseil communautaire
  • Documents de cadrage de l'État
  • Documents soumis aux PPA (Personnes Publiques Associées)
  • Les réunions publiques
  • Workshop du 02/03/2016

Liens utiles

  • SCoT de Sélestat et sa région
  • ADEUS
  • Glossaire

Dernières publications

  • « CONCERTATION PUBLIQUE » PLUi de la vallée de Villé Révision allégée n°1
  • PLUi approuvé
  • Avis de la commission d’enquête au projet de PLUi suite à l’enquête publique
  • Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) au projet de PLUi
  • Plui arrêté le 08 février 2019

Contact

Communauté de Communes de la Vallée de Villé

1 rue principale 67220 Bassemberg

Tél.: 03 88 58 91 65
Courriel : contact[at]valleedeville.fr
© 2024 PLUi Vallée de Villé • Propulsé par GeneratePress
Retour en Haut