Avis de la commission d’enquête au projet de PLUi suite à l’enquête publique.
Rapport des commissaires enquêteurs du 17 septembre 2019
Conclusion et avis des commissaires enquêteurs du 17 septembre 2019
Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) au projet de PLUi
Avis de la Chambre d’Agriculture
Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI)
Avis de l’ Institut National des Appellations d’Origines (INAO)
Avis de la Communauté d’Agglomération de Saint Dié des Vosges
Plui de la Vallée de Villé
Arrêté ouverture enquête publique 28-05-2019 (315 KB)
Avis d’enquête publique (159 KB).
Les informations relatives à l’enquête ainsi que le dossier d’enquête publique unique seront consultables sur le site internet du registre dématérialisé de l’enquête publique unique, à l’adresse suivante : https://www.registredemat.fr/plui-vallee-de-ville
Déclaration de projet pour la commune de Neuve-Eglise
Arrêté communautaire du 23 mars 2018 (195 KB)
Avis d’Enquête Publique (209 KB)
Dossier de l’enquête publique au format ZIP (28 Mo)
Rapport du commissaire enquêteur