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Le PLUi de la Vallée de Villé a été approuvé lors du Conseil Communautaire de 12 décembre 2019. Télécharger le PLUi approuvé au format ZIP (862 Mo) ou sur le site du géoportail de l’urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Rapport des commissaires enquêteurs du 17 septembre 2019 Conclusion et avis des commissaires enquêteurs du 17 septembre 2019
Avis de l’Etat Avis de la Chambre d’Agriculture Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) Avis de l’ Institut National des Appellations d’Origines (INAO) Avis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) Avis de la Communauté d’Agglomération de Saint Dié des Vosges
Liste des pièces (446KB) 1) Rapport de Présentation 1.1) Synthèse Diagnostic.pdf (899KB) 1.2) EIE.pdf (43MB) 1.3) Explications_des_choix-janv19.pdf (4MB) 1.4) Evaluation_environnementale.pdf (6MB) 1.5) Indicateurs de suivi-janv19.pdf (485KB) 1.6) Annexes-Diag-janv19.pdf (30MB) 2) Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD-janv19.pdf (505KB) 3) Règlement écrit Reglement-janv19.pdf (6MB) 4) Règlement graphique 4.1) Plans de zonage au 1/2000eme Tableau de correspondance … Lire la suitePlui arrêté le 08 février 2019
Documents consultables suite aux réunions publiques : PADD.pdf (481 Ko) Réglement.pdf (10 Mo) Tableau de correspondance de découpage des plans au 2000ème.pdf (173 Ko) Plans au 2000ème.zip (75 Mo) Plans au 5000ème.zip (26 Mo) OAP sectorielle.zip (21 Mo) OAP patrimoniale.pdf (1Mo) Rapport de présentation – Patrimoine – Annexe Carto (11Mo) Diaporamas présentés en réunions publiques. Diaporama … Lire la suite2ème réunions publiques octobre novembre 2018
Compte tenu des nombreuses remarques émises par les Personnes Publiques Associées sur le PLUi de la vallée de Villé, les réunions publiques prévues initialement aux dates suivantes sont ANNULÉES: Dates Lieux Communes concernées Mercredi 12 Septembre 2018 à 20h00 Salle des Fêtes de Dieffenbach au Val Dieffenbach au Val, Neubois, Neuve-Eglise Jeudi 13 Septembre … Lire la suiteAnnulation Réunions publiques
Consultation des documents constitutifs du dossier PPA Liste pieces constitutives du dossier PPA-Juin8.pdf (158 Ko) PADD-24 mai 2018.pdf (227ko) Reglement ecrit-PPA-avril18.pdf (10Mo) Règlement graphique Plans de zonage au 1/2000ème.zip (140Mo) Plans de zonage au 1/5000ème.zip (59Mo) Plans risques au 1/5000ème.zip (52Mo) Orientations d’Aménagement et de Programmation sectorielles.pdf (12Mo) Orientations d’Aménagement et de Programmation – Patrimoine.pdf … Lire la suiteDocuments soumis aux PPA (Personnes public associées) – 2ème réunion juillet 2018
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