Aller au contenu

cccc

Communauté de Communes de la Vallée de Villé - 1 rue principale 67220 Bassemberg - Tél.: 03 88 58 91 65 - Courriel : contact@valleedeville.fr
PLUi Vallée de Villé
Rechercher
  • Accueil
  • Le PLUi
  • Consultation de documents
    • PLUi approuvé
    • Avis de la commission d’enquête au projet de PLUi suite à l’enquête publique
    • Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) au projet de PLUi
    • Plui arrêté le 08 février 2019
    • Les réunions publiques
    • Documents soumis aux PPA (Personnes Publiques Associées)
    • Workshop du 02/03/2016
    • Déliberations du conseil communautaire
    • Aspects règlementaires
    • Documents de cadrage de l’État
    • Tout les documents
  • Espace de concertations
  • Enquêtes publiques
  • Modification POS/PLU communaux
    • Albé
    • Breitenbach
    • Neuve-Eglise
    • Saint-Maurice
  • Rechercher

Lettre de cadrage de l’autorité environnementale du 07 juin 2017

5 juillet 2017 de admipluiCDC

Télécharger ce document

Catégories Consultation de documents, Documents de cadrage de l'État
Navigation des articles
Première Réunion Publique du 3 avril 2017
Porter à connaissance de Préfet du 02 juin 2017

Prochains événements

Aucun évènements prévu pour le moment.

Lien utiles

  • SCoT de Sélestat et sa région
  • ADEUS
  • Glossaire

Sujets récents

  • b6qg76
  • Zone agricole des Hutten St Pierre Bois
  • PLUI de Fouchy
  • Classement d'abres

Catégories

  • Aspects règlementaires
  • Consultation de documents
  • Déliberations du conseil communautaire
  • Documents de cadrage de l'État
  • Documents soumis aux PPA (Personnes Publiques Associées)
  • Les réunions publiques
  • Workshop du 02/03/2016

Liens utiles

  • SCoT de Sélestat et sa région
  • ADEUS
  • Glossaire

Dernières publications

  • PLUi approuvé
  • Avis de la commission d’enquête au projet de PLUi suite à l’enquête publique
  • Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) au projet de PLUi
  • Plui arrêté le 08 février 2019
  • 2ème réunions publiques octobre novembre 2018

Contact

Communauté de Communes de la Vallée de Villé

1 rue principale 67220 Bassemberg

Tél.: 03 88 58 91 65
Courriel : contact[at]valleedeville.fr
© 2023 PLUi Vallée de Villé • Propulsé par GeneratePress
Retour en Haut