Consultation de documents

La communauté de communes de la vallée de Villé souhaite permettre des aménagements nécessaires à l’extension de l’entreprise Bürkert. Le projet consiste notamment en la création d’une voirie complémentaire pour desservir les nouveaux bâtiments situés sur les communes de Triembach-au-Val et Saint-Maurice. Au vu du classement en zone agricole du PLUi, la mise en œuvre … Lire la suite« CONCERTATION PUBLIQUE » PLUi de la vallée de Villé Révision allégée n°1

Rapport des commissaires enquêteurs du 17 septembre 2019 Conclusion et avis des commissaires enquêteurs du 17 septembre 2019

Avis de l’Etat Avis de la Chambre d’Agriculture Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) Avis de l’ Institut National des Appellations d’Origines (INAO) Avis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF) Avis de la Communauté d’Agglomération de Saint Dié des Vosges

Liste des pièces (446KB) 1) Rapport de Présentation 1.1) Synthèse Diagnostic.pdf (899KB) 1.2) EIE.pdf (43MB) 1.3) Explications_des_choix-janv19.pdf (4MB) 1.4) Evaluation_environnementale.pdf (6MB) 1.5) Indicateurs de suivi-janv19.pdf (485KB) 1.6) Annexes-Diag-janv19.pdf (30MB) 2) Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD-janv19.pdf (505KB) 3) Règlement écrit Reglement-janv19.pdf (6MB) 4) Règlement graphique 4.1) Plans de zonage au 1/2000eme Tableau de correspondance … Lire la suitePlui arrêté le 08 février 2019